1. Vendeur
Le paiement est encaissé par MELBA CAPITAL, SAS immatriculée sous le numéro SIREN 840 514 913, dont le siège social est situé 5 route de Cussieux, 42400 Saint-Chamond, France. TVA intracommunautaire : FR69840514913. Contact relatif à cette édition : [email protected].
2. Produit
« Rouler sans se retourner » est un livre numérique au format PDF, écrit et photographié par Michel Fayet. L’édition vendue comprend 262 pages, 87 cartes et 53 photographies. Le fichier est fourni tel que présenté dans l’extrait gratuit disponible avant l’achat.
3. Prix et paiement
Le prix est de 9,90 € TTC, payable en une fois par carte bancaire. Le paiement sécurisé est traité par Stripe. Voyage VTT et MELBA CAPITAL n’enregistrent pas les données complètes de la carte bancaire.
4. Livraison
Après confirmation du paiement, un lien de téléchargement personnel est affiché immédiatement et envoyé à l’adresse électronique indiquée lors du paiement, avec la confirmation du contrat et de l’accord relatif à l’exécution immédiate. Il reste valable pendant 30 jours. En cas d’échec technique après un paiement confirmé, l’acheteur peut demander un nouveau lien à l’adresse de contact en indiquant la référence Stripe de la commande.
5. Droit de rétractation
Le livre est un contenu numérique fourni sans support matériel. Avant le paiement, l’acheteur demande expressément l’exécution immédiate et reconnaît perdre son droit de rétractation lorsque l’accès au téléchargement commence, conformément à l’article L221-28, 13° du Code de la consommation. Cette renonciation ne limite pas les garanties légales ni les recours en cas de fichier défectueux ou inaccessible.
6. Licence d’utilisation
L’achat accorde un droit personnel et non exclusif de lire le PDF et d’en réaliser une copie de sauvegarde. La redistribution, la publication, la mise à disposition, la modification commerciale et la revente du fichier sont interdites. Le texte et les photographies restent protégés par le droit d’auteur de Michel Fayet.
7. Conformité et assistance
Si le fichier est corrompu, incomplet ou durablement inaccessible malgré un paiement confirmé, le vendeur fournira un nouvel accès ou, si cela est impossible, remboursera la commande. Pour toute demande, écrire à [email protected].
8. Données personnelles
MELBA CAPITAL est responsable du traitement. Les données concernées sont l’adresse électronique, les informations de facturation, le pays, la référence et l’état de la commande. Elles sont traitées pour exécuter le contrat et livrer le livre, respecter les obligations comptables et fiscales, ainsi que prévenir la fraude. Stripe reçoit les données nécessaires au paiement et Resend celles nécessaires à l’envoi de l’email transactionnel ; ces prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen sur la base de garanties contractuelles appropriées.
Les justificatifs comptables sont conservés pendant dix ans. Les données transactionnelles et échanges d’assistance sont conservés pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat et à la défense des droits du vendeur, dans la limite des délais légaux applicables. Aucune donnée d’achat n’est utilisée pour une newsletter ou un profil marketing.
L’acheteur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de ses données et, lorsque cela s’applique, leur portabilité ou s’opposer à un traitement, en écrivant à [email protected]. Il peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL. Certaines données ne peuvent être effacées avant l’expiration des obligations comptables et légales.
9. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, l’acheteur est invité à contacter le vendeur afin de rechercher une solution amiable avant toute autre démarche. Les dispositions impératives de protection du consommateur demeurent applicables.